PREAMBULE

La Chorale de Cossonay a été fondée en novembre 1852. Chœur d’hommes lors de sa fondation, elle est devenue mixte en 1966.

Le lendemain de sa fondation, elle a participé à la séance de création de la Société cantonale des chanteurs vaudois (SCCV), et en mai 1853, à la première Fête cantonale à Orbe.

Article 1

La Chorale de Cossonay est régie par les présents statuts et par les articles 60 à 79 du Code Civil Suisse. Son siège est à Cossonay.

BUTS DE LA SOCIETE

Article 2

La Société a pour but l’étude et la culture de la musique chorale en vue de concerts, ainsi que le maintien de relations d’amitié entre ses membres.

COMPOSITION DE LA SOCIETE

Article 3

La Société se compose de membres actifs, de membres d’honneur ainsi que de membres honoraires.

MEMBRES ACTIFS

Article 4

Est considéré membre actif tout chanteur participant régulièrement aux répétitions ainsi qu’aux diverses prestations.

Pour être admis comme membre actif, il faut avoir assisté à trois répétitions consécutives. C’est le comité qui soumet la demande d’admission à l’assemblée qui se prononce à la majorité des deux tiers des membres présents. Cette assemblée pourra avoir lieu en tout temps, sans convocation spéciale.

Les membres actifs doivent s’acquitter :

• d’une cotisation annuelle (prorata temporis)
• d’une participation aux dépenses ponctuelles extraordinaires (partitions, costumes, voyages, etc.)

Article 5

La Société peut accepter des chanteurs pour des prestations ponctuelles. Dans ce cas, ils devront suivre les répétitions régulièrement et pourront être soumis au versement d’une participation financière.

Article 6

Un membre en congé pour des raisons majeures et dont l’absence durera plus d’une année restera membre actif de plein droit s’il a honoré ses cotisations.

MEMBRES HONORAIRES

Article 7

Le titre de membre honoraire peut être décerné aux choristes qui ont 25 ans d’activité dans la Société et qui démissionnent pour des raisons d’âge ou de santé.

MEMBRES AMIS

Article 8

Sont membres amis les personnes qui veulent apporter un soutien financier à la Chorale sans prendre part à ses activités.

MEMBRES D’HONNEUR

Article 9

Sur préavis du comité, l’assemblée générale peut nommer en qualité de membre d’honneur toute personne ayant rendu d’éminents services à la Société.

COTISATIONS

Article 10

a) Le montant des cotisations et les modalités de leur paiement sont fixés par l’Assemblée générale sur proposition du comité.
b) Pour un membre en congé, la cotisation est réduite de 50 %.

DROITS ET OBLIGATIONS

Membres actifs

Article 11

Tous les membres ont les mêmes droits et les mêmes obligations, y compris le droit de vote aux Assemblées générales.

Article 12

Tout membre ne se conformant pas aux présents statuts, ou qui nuit, d’une manière ou d’une autre à la Société, peut en être exclu. Sur préavis du comité, l’exclusion sera décidée par l’assemblée générale.

CONGE

Article 13

Le membre en congé pour une année s’acquitte de la cotisation de membre actif, selon art.10. Il conserve son droit de vote.

DEMISSION

Article 14

Pour que la démission soit agréée elle doit être présentée au Comité.

ADMINISTRATION

Comité

Article 15

La Société est administrée par un comité de 3 membres au moins élus par l’Assemblée générale, soit un(e) président(e), un(e) caissier(ère), un(e) secrétaire.

Le comité est l’organe dirigeant de la Société.

Selon les besoins, le comité pourra faire appel à l’aide d’un ou plusieurs membres de la société.

Article 16

Le président et le comité sont élus pour un an par l’Assemblée générale. Ils sont rééligibles et leurs fonctions sont bénévoles.

L’Assemblée générale nomme également une commission musicale. Elle travaille en collaboration avec le directeur pour définir le choix des œuvres.

Article 17

La société est valablement engagée par la signature collective à deux du président et d’un autre membre du comité.

Article 18

Les avoirs de la Société sont gérés sur un compte bancaire, exploitable sous la signature du président ou du caissier.

Directeur et sous-directeur

Article 19

Sur proposition du comité, le directeur est nommé par l’Assemblée générale pour une durée indéterminée, Il peut être secondé ou remplacé par un sous-directeur.

Article 20

Les honoraires du directeur et du sous-directeur sont fixés d’entente entre ces derniers et le comité.

Commission de vérification des comptes

Article 21

La commission de vérification des comptes est composée de deux membres et d’un membre suppléant nommés par l’assemblée générale parmi les membres actifs. Elle vérifie les comptes de la société à la fin de chaque exercice et présente à l’Assemblée générale un rapport écrit en vue de leur approbation. Chaque membre fonctionne trois ans, la première année comme membre suppléant. La présidence est assurée par le membre le plus ancien, lequel n’est pas rééligible. Le vérificateur sortant est automatiquement remplacé par le suppléant.

Assemblée générale

Article 22

L’Assemblée générale se réunit une fois par année, en principe au début de l’année académique.

Les membres de la Société sont convoqués 10 jours à l’avance.

Les membres honoraires sont convoqués à l’Assemblée générale mais n’ont pas de droit de vote.

Article 23

Une Assemblée générale est valablement constituée quel que soit le nombre de membres présents, mais au minimum avec la moitié des membres actifs.

Les décisions sont prises à la majorité des membres présents. En cas d’égalité de voix, le président départage.

Tous les votes se font à main levée, à moins que cinq membres présents ne demandent le vote à bulletin secret.

Article 24

Ses attributions sont :
a) adoption du PV de l’Assemblée générale précédente
b) adoption du rapport du président sur l’exercice écoulé
c) approbation des comptes et du rapport des vérificateurs et décharge au caissier et au comité
d) fixation des cotisations des membres actifs et passifs
e) nomination du président et du comité
f) nomination de la commission de vérification des comptes
g) nomination du directeur et du sous-directeur
h) nomination de la commission de musique
i) propositions du comité
j) propositions individuelles

Cet ordre du jour est modulable.

Article 25

Une Assemblée générale extraordinaire peut être convoquée par le comité ou par la moitié des membres actifs.

DISSOLUTION

Article 26

La dissolution de la Chorale de Cossonay ne peut être votée qu’en Assemblée générale extraordinaire, convoquée 30 jours à l’avance. Pour être valable, cette décision doit être prise par le 3/4 des membres présents.

Article 27

a) Lors de la dissolution, l’actif de l’Association sera remis à la Municipalité de Cossonay.
b) Cette autorité pourra dans le délai de cinq ans en disposer au profit d’une société se constituant sur les mêmes bases que celles de la Société dissoute. Si, passé ce délai, l’avoir est toujours disponible, cette autorité répartira ledit actif entre des oeuvres culturelles locales avec l’accord du président et du caissier.

DISPOSITIONS FINALES

Article 28

Un exemplaire des présents statuts sera remis à tous les membres de la Chorale de Cossonay et à chaque nouveau membre lors de son admission dans la Société.

Article 29

Par le fait de son adhésion à la Société, chaque membre s’engage à se conformer aux dispositions des présents statuts.

Article 30

Les présents statuts peuvent être révisés en tout temps par l’Assemblée générale. La révision des statuts doit être spécialement prévue à l’ordre du jour, et les modifications proposées doivent figurer sur la convocation ou être annexée à celle-ci.

Toute révision exige une majorité du 2/3 des membres présents.

Article 31

Les présents statuts remplacent ceux du 20 novembre 1852.

Ils entrent immédiatement en vigueur.

Ainsi adopté par l’Assemblée générale du 24 septembre 2010.

 

Le président	la secrétaire aux statuts
Martin Trokay	Sylviane Schreiner